Ordre du jour du conseil du 31/03/2025

Décisions municipales – Information sur les décisions du maire prises en application de l’article L.21222-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES – Approbation des comptes de gestion 2024
  2. FINANCES – Approbation des comptes administratifs 2024
  3. FINANCES – Affectation des résultats 2024
  4. FINANCES – Budget supplémentaire 2025 – budget principal
  5. FINANCES – Budget supplémentaire 2025 – budget Court Manteau
  6. FINANCES – Fixation des taux d’imposition 2025
  7. FINANCES – Autorisations de programme – mise à jour
  8. FINANCES – Attribution de subventions exceptionnelles 2025
  9. FINANCES – Groupe scolaire du Payré – phase 2 – validation du plan de financement
  10. FINANCES – Aménagement des abords du collège Edmond Bocquier – validation de la convention de financement avec le Département de la Vendée
  11. FINANCES – mise en place d’un groupement de commande pour l’acheminement et la fourniture d’énergie
  12. CONSEIL MUNICIPAL – Représentation de la Commune au Comité Territorial de l’Energie du Talmondais au Comité Syndical du SyDEV
  13. URBANISME – Extension du réseau d’alimentation en eau potable, 61 rue de la Malvoie
  14. URBANISME – Délégation de signature spécifique pour une autorisation d’urbanisme déposé par le maire
  15. FONCIER – Bilan des transactions immobilières – année 2024
  16. FONCIER – Cession d’un délaissé de voirie communal situé aux Rogues-Fief Breton, au profit de la Communauté de Communes VENDÉE GRAND LITTORAL
  17. RÉSEAUX – Avenant 1 à la convention n°2024.ECL.0450 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage aux abords de la salle des Ribandeaux et du collège Edmond Bocquier rue des Ribandeaux
  18. RÉSEAUX – Alimentation électrique de l’église de Talmont – Approbation d’une convention de raccordement au réseau public de distribution d’électricité basse tension d’une installation de consommation d’une puissance comprise entre 37 et 250 KVA à intervenir avec ENEDIS
  19. ENVIRONNEMENT – Opération Grand Site du Havre du Payré – Projet et programme d’actions
  20. CHÂTEAU – Mise en place d’un tarif pour les exposants de la Fête Médiévale du 8 juin 2025
  21. CHÂTEAU – Approbation du rapport de présentation sur le choix du mode de gestion et le principe de recours à une délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Taverne du Château
  22. AFFAIRES CULTURELLES – Mi-Carême : Convention de partenariat avec le Centre socioculturel Ruche d’Idées et attribution d’une subvention
  23. FAMILLE, ÉDUCATION & JEUNESSE – Réactualisation du règlement de fonctionnement de la crèche « Les Moussaillons du Payré »
  24. FAMILLE, ÉDUCATION & JEUNESSE – Actualisation des tarifs ALSH Les Oyats, sorties Activ’ Jeun et séjours
  25. FAMILLE, ÉDUCATION & JEUNESSE – Convention relative aux espaces publics labellisés « espace sans tabac » avec le comité de Vendée de la Ligue contre le cancer
  26. POLICE MUNICIPALE – Désignation de représentants pour le Comité Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
  27. POLICE MUNICIPALE – mise en place d’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la société protectrice des animaux (SPA) et la clinique vétérinaire des embruns – campagne 2025
  28. POLICE MUNICIPALE – mise en place d’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec fondation 30 millions d’amis – campagne 2025
  29. POLICE MUNICIPALE – Fixation du tarif de remboursement des frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages
  30. PERSONNEL – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de la Communauté de Communes de Vendée Grand Littoral
  31. PERSONNEL – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes de Vendée Grand Littoral auprès de la Commune de Talmont-Saint-Hilaire
  32. PERSONNEL – Recrutement d’un agent contractuel dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité
  33. PERSONNEL – Signature d’une convention avec la SNSM et création d’emplois saisonniers afin d’assurer la surveillance de la plage du Veillon pour la saison estivale 2025
  34. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs