Ordre du jour du conseil du 04/11/2024

Décisions Municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  1. FINANCES – Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Délégation de signature à certains agents pour l’exercice des compétences déléguées au Maire par le Conseil Municipal
  3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Convention organisant le transfert des archives des dossiers relatifs à la publicité
  4. ENVIRONNEMENT – Adoption du volet communal de la stratégie locale de gestion intégrée de la bande côtière
  5. ENVIRONNEMENT – Bilan de la concertation et arrêt des Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables
  6. FONCIER – Cession d’une parcelle communale rue des Fontenelles, au profit de Monsieur Marc FAGAULT, après désaffectation et déclassement
  7. VOIRIE – Classement dans le domaine public routier communal – Lotissement «LES HAUTS DE BOURGENAY»
  8. RÉSEAUX – Convention avec le Sydev pour des travaux d’éclairage public chemin de la Patauderie
  9. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport d’activités 2023 de Vendée Grand Littoral
  10. AFFAIRES CULTURELLES – Instauration d’un tarif pour la vente de la BD «Jeune et Citoyen à Talmont-Saint-Hilaire»
  11. AFFAIRES CULTURELLES – Marché de Noël : Instauration de tarifs pour la patinoire et le carrousel
  12. AFFAIRES CULTURELLES – Décision de principe pour le jumelage avec la commune de Grand Popo au Bénin
  13. AFFAIRES SCOLAIRES – Carte scolaire / Participation financière d’une commune de résidence aux frais de fonctionnement de trois élèves inscrits dans une école publique de Talmont-Saint-Hilaire pour l’année scolaire 2024/2025
  14. AFFAIRES SCOLAIRES – Dotations aux écoles privées pour les nuitées – Année Scolaire 2023/2024
  15. AFFAIRES SCOLAIRES – Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
  16. AFFAIRES SCOLAIRES – Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
  17. PERSONNEL – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  18. PERSONNEL – Mise en place de l’Allocation pour Parents Enfant Handicapé
  19. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs