Décisions Municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

1. FINANCES – Budget principal – décision modificative n°3
2. FINANCES – Vote du budget primitif principal de la commune pour l’année 2025
3. FINANCES – Vote du budget annexe « lotissements secteur Court Manteau » pour l’année 2025
4. FINANCES – Autorisations de programme – mise à jour
5. FONCIER – Projet « Port Bourgenay Demain » – cession de locaux commerciaux à la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
6. FONCIER – Acquisition d’une parcelle de terrain rue de l’Océan appartenant à la SAS LM ARCHITECTURE
7. FONCIER – Acquisition d’une parcelle de terrain chemin de Saint Hubert appartenant à la SCI TERRE PROMISE
8. VOIRIE – Dénomination de voie
9. RÉSEAUX – Rapport d’activités de Vendée Eau sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau potable pour l’année 2023
10. RÉSEAUX – Convention avec le SYDEV relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage : programme annuel de rénovation éclairage public 2025
11. RÉSEAUX – Conventions avec le SYDEV relatives aux modalités techniques et financières de réalisation d’un effacement de réseau électrique et la réalisation d’une opération d’éclairage rue du Mazeau
12. RÉSEAUX – Convention n°2024.ECL.0668 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage rues de la Coutardière et du Fief Mathias
13. RÉSEAUX – Convention n°2024.ECL.0733 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage – Prises guirlandes – programme 2024
14. RÉSEAUX – Convention n°2024.ECL.0732 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage – Aménagement des jardins de l’Hôtel de Ville
15. BÂTIMENT – Conclusion d’une convention entre la M.F.R. de Bourgenay et la Commune concernant la mise en œuvre d’un projet pédagogique de construction d’une pergola
16. AFFAIRES SCOLAIRES – Convention d’entente intercommunale pour la fabrication et fourniture de repas de restauration collective scolaire
17. AFFAIRES SCOLAIRES – Conclusion d’une convention d’organisation des services municipaux de restauration scolaire et d’accueil périscolaire et d’occupation des locaux à l’école Saint Pierre
18. AFFAIRES SOCIALES – Conclusion d’une convention avec AXA dans le cadre du dispositif « Assurance Santé pour votre Commune »
19. AFFAIRES CULTURELLES – Adhésion au Souvenir Français
20. PERSONNEL – Recrutement d’agents contractuels dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité
21. PERSONNEL – Provisions Compte Épargne Temps (CET)
22. PERSONNEL – Modification du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) de la collectivité
23. PERSONNEL – Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) des Policiers Municipaux
24. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs