Ordre du jour du conseil du 24/11/2025

Décisions Municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  1. FINANCES – Rapport sur les orientations budgétaires 2026
  2. FINANCES – Ouverture d’un budget annexe pour la création d’un lotissement communal
  3. FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle
  4. FINANCES – Approbation d’une convention de partenariat avec la SAS «Economie d’Energie» pour la valorisation des certificats d’économies d’énergies liés au réseau de chaleur urbain desservant le centre multi-accueil «les Moussaillons du Payré» et le Groupe Scolaire du Payré
  5. FINANCES – Sollicitation par la SA d’HLM VILOGIA d’une garantie d’emprunt pour le programme de constructions avenue de Luçon
  6. FINANCES – Création d’une liaison douce entre la rue de l’Océan et la Zone Artisanale du Pâtis : Validation du plan de financement
  7. INTERCOMMUNALITÉ – Approbation de la modification des statuts de Vendée Grand Littoral portant sur la prise de compétence «Coordination et soutien aux activités sportives et culturelles éducatives du programme communautaire, dans le périmètre de la Communauté de communes, en milieu scolaire (maternelle et élémentaire) pour l’ensemble des écoles du territoire, comprenant le transport»
  8. INTERCOMMUNALITÉ – Approbation de la modification des statuts de Vendée Grand Littoral portant sur la délégation à la Région Pays de la Loire de la compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial
  9. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence «Organisation – Formation –Éducation en matière de sécurité routière pour les élèves de cycles 2 et 3 des écoles primaires»
  10. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport d’activités 2024 de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
  11. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  12. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public du service eau et assainissement
  13. RÉSEAUX – Contractualisation avec le Sydev – service de production et distribution de chaleur – réseau de chaleur urbain : Approbation du règlement de service et souscription d’abonnement pour le Groupe Scolaire du Payré et le multi-accueil «les Moussaillons du Payré»
  14. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) GEO VENDÉE
  15. VOIRIE – Approbation de la convention de gestion des itinéraires cyclables de la Vendée Vélo
  16. VOIRIE – Dénomination de voie
  17. VOIRIE – Classement dans le domaine public routier communal de l’impasse du Puits au Querry Pigeon
  18. FONCIER – Cession d’un délaissé communal à l’Épinay au profit de Monsieur Cyriaque GUESNEAU
  19. FONCIER – Conclusion de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine chemin rural du Pâtis avec ENEDIS
  20. FONCIER – Conclusion de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine aux Grandes Groies avec ENEDIS
  21. ENFANCE ET JEUNESSE – Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Conseil d’Administration du Collège Edmond Bocquier
  22. AFFAIRES SCOLAIRES – Dotations aux écoles année scolaire 2024/2025 (Nuitées) – Rectificatif dotation école Notre Dame de Bourgenay
  23. COMMANDE PUBLIQUE – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Taverne du Château : Approbation du choix du délégataire et autorisation de signature de la convention
  24. ENVIRONNEMENT – OPÉRATION GRAND SITE DU HAVRE DU PAYRE – Lancement d’une maîtrise d’œuvre sur la presqu’île du Veillon
  25. AFFAIRES CULTURELLES – Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Commune de Talmont-Saint-Hilaire et la Communauté de communes Vendée Grand Littoral pour la création d’un Cinéma Communal et d’un Théâtre intercommunal
  26. AFFAIRES CULTURELLES – Marché de Noël : Instauration d’un tarif pour l’Escape Game
  27. AFFAIRES CULTURELLES – Téléthon – Convention de partenariat entre la Commune et l’Association Forces T’Almondaises
  28. AFFAIRES CULTURELLES – Adhésion à l’Association «la Beauté Sauvera le Monde»
  29. PERSONNEL – Signature de deux conventions de mise à disposition pour deux agents de la Communauté de Communes de Vendée Grand Littoral auprès de la Commune de Talmont-Saint-Hilaire