Ordre du jour du conseil du 15/07/2024

Décisions Municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  1. FINANCES – Sollicitation par L’Entreprise Sociale pour l’Habitat « Vendée Logement » d’une garantie d’emprunt pour le programme de construction sis rue de Ventose
  2. FINANCES – Budget principal – Décision modificative n°1
  3. FINANCES – Attribution des subventions pour l’année 2024
  4. FINANCES – Restructuration et extension du Groupe Scolaire du Payré : Sollicitation de subventions
  5. FINANCES – Autorisation de programme – Mise à jour
  6. INTERCOMMUNALITE – Modification des statuts du Syndicat mixte pour l’installation et le fonctionnement d’une piste d’éducation routière
  7. MARCHES PUBLICS – Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de papiers d’impression, enveloppes et fournitures de bureau – Adhésion et autorisation de signature
  8. RÉSEAUX – Extension du réseau d’alimentation en eau potable, chemin du Bois Rioleau
  9. RÉSEAUX – Avenant n°1 à la convention n°2024.AR8.0004 avec le Sydev relative à la réalisation d’un effacement de réseau électrique rue des Demoiselles
  10. RÉSEAUX – Convention n°2024.ECL.0450 avec le Sydev relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage aux abords de la salle des Ribandeaux et du collège Edmond Bocquier rue des Ribandeaux
  11. GRANDS PROJETS – Aménagement des espaces publics du collège « Edmond Bocquier » – Approbation de l’Avant Projet Définitif (APD)
  12. VOIRIE – Modification des tarifs d’occupation du domaine public (ODP)
  13. FONCIER – Constat de la désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’une parcelle de terrain sis rue de l’Estran
  14. FONCIER – Acquisition de deux parcelles de terrain rue du Paradis appartenant aux Consorts PAPON
  15. AFFAIRES CULTURELLES – Demande de récépissé d’entrepreneur de spectacles pour les sites culturels de la Commune
  16. FAMILLE, ÉDUCATION & JEUNESSE – Actualisation des tarifs du restaurant scolaire
  17. FAMILLE, ÉDUCATION & JEUNESSE – Actualisation des tarifs ALSH les Oyats, Périscolaire et Activ’Jeun
  18. FAMILLE, ÉDUCATION & JEUNESSE – Actualisation du règlement intérieur des structures Famille, Enfance et Jeunesse
  19. AFFAIRES SCOLAIRES – Dotations aux écoles – Année scolaire 2024-2025
  20. AFFAIRES SCOLAIRES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire du Payré
  21. PERSONNEL – Création de services communs entre la Commune de Talmont-Saint-Hilaire et la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
  22. PERSONNEL – Recours à l’apprentissage
  23. PERSONNEL – Modification de la charte relative au télétravail
  24. PERSONNEL – Recrutement d’agents contractuels dans le cadre d’accroissement saisonnier d’activité
  25. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs